Mentions légales

Aux Chérubins (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://auxcherubins.com/ est édité par Pierre-Alexandre HUET et Clément VEYNE (ci-après « les Éditeurs »), domicilié 8 rue du Général de Gaulle – 14910 BLONVILLE SUR MER

Téléphone : 02 31 88 36 02
Courrier :
Numéro de SIRET : 91315812700013
RCS Ville : Lisieux B 913 158127
Numéro de TVA intracommunautaire : FR05913158127

Hébergeur du site Internet

Le Site est hébergé chez o2switch
Adresse postale : Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT FERRAND
Siret : 510 909 807 00032
RCS : Clermont Ferrand
Société au capital social de 100 000 €
Téléphone 04 44 44 60 40

Rédaction du site internet

EI – Isabelle LEMAÎTRE
LIGNATURE
49, rue de la Mare Morin – Saint Aubin le Guichard
MESNIL EN OUCHE
Tel : 06 04 01 30 04
Courriel :
Site web : https ://lignature.fr

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites.

Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.